Conseil Municipal du 27 décembre 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W36 Page 017Séance du 17 décembre 1999 - Registre 185W36 Page 017 - Délibération
185W36 Page 021Budget primitif 2000 - ville - Registre 185W36 Page 021 - Délibération
185W36 Page 022Financement pour l'année 2000 - Registre 185W36 Page 022 - Délibération
185W36 Page 023Avances sur subventions versées aux associations - Registre 185W36 Page 023 - Délibération
185W36 Page 024Décision modificative de crédits N° 5 - Registre 185W36 Page 024 - Délibération
185W36 Page 031Finances - Réaménagement des emprunts garantis par la caisse des dépôts et consignations (prêts habitat) avec l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Chelles - Registre 185W36 Page 031 - Délibération
185W36 Page 033Budget primitif 2000 - Ateliers locatifs - Registre 185W36 Page 033 - Délibération
185W36 Page 034Tarifs des services municipaux - Registre 185W36 Page 034 - Délibération
185W36 Page 042Développement urbain - Marché d'approvisionnement / Parking / OTSI Approbation de l'avant projet sommaire - Registre 185W36 Page 042 - Délibération
185W36 Page 043Procédure de modification du plan d'occupation des sols - Demande d'avis du conseil municipal - Registre 185W36 Page 043 - Délibération
185W36 Page 046"Motion sur le ""Plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain"" en cours d'élaboration sur la commune de Chelles - Registre 185W36 Page 046" - Délibération
185W36 Page 048Contrat temps libres - Registre 185W36 Page 048 - Délibération
185W36 Page 052Opération de plantation d'arbres dans le parc du Souvenir Emile FOUCHARD - Registre 185W36 Page 052 - Délibération
185W36 Page 053Foncier - Bien situé 33 bis boulevard CHILPERIC - Autorisation à Monsieur le Maire de signer l'acte notarié pour une prorogation de la jouissance de ce bien par son ex-propriétaire - Registre 185W36 Page 053 - Délibération
185W36 Page 055Convention de mise à disposition du stade et du gymnase S.N.C.F. de Chelles à la commune - Registre 185W36 Page 055 - Délibération
185W36 Page 056Convention de mise à disposition de locaux scolaires à l'association pour la culture et l'échange des Marocains - Registre 185W36 Page 056 - Délibération
185W36 Page 057Demande de subvention de fonctionnement auprès du conseil général pour la classe relais au collège Beau Soleil - Registre 185W36 Page 057 - Délibération
185W36 Page 058Approbation de convention de location d'appartement avec une enseignante en congé parental - Registre 185W36 Page 058 - Délibération
185W36 Page 059Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeur des écoles - Registre 185W36 Page 059 - Délibération
185W36 Page 060Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W36 Page 060 - Délibération
185W36 Page 061Transports scolaires spéciaux augmentation des tarifs - Registre 185W36 Page 061 - Délibération
185W36 Page 064Transports scolaires spéciaux augmentation des tarifs suite à des modifications des trajets et des jours de fréquentation - Registre 185W36 Page 064 - Délibération
185W36 Page 066Atelier VOIX - Stage d'initiation au chant - Registre 185W36 Page 066 - Délibération
185W36 Page 067Quartier de l'Aulnoy - Z.A.C. N° 1 - Dénomination de rues - Registre 185W36 Page 067 - Délibération
185W36 Page 069"Participation au concours photos ""Morceau de Brie"" - Définition du prix a attribuer aux lauréats - Registre 185W36 Page 069" - Délibération
185W36 Page 070Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W36 Page 070 - Délibération